Dans le cadre des travaux de la conférence de territoire du Calvados (devenue « Conseil territorial de santé » en janvier 2017) le CREAI Normandie a été sollicité pour conduire une étude auprès notamment de professionnels de l’enfance et de la petite enfance, afin d’identifier leurs besoins concernant le repérage des situations, la connaissance des relais et dispositifs existant sur le territoire et les pratiques de travail avec eux.

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L’accompagnement des jeunes confiés à l’ASE qui nécessitent, outre un suivi social, des soins et/ou un accompagnement médico-social, interroge les pratiques des Conseils Départementaux (via les équipes de l’ASE), mais aussi celles des établissements et services sociaux (MECS, AEMO…), des établissements et services médico-sociaux (ITEP, IME, SESSAD) et des services de pédopsychiatrie et de psychiatrie. Il interroge surtout les modalités d’articulation entre ces différents acteurs dans le cadre des parcours des jeunes.
Après une première phase d’étude réalisée par l’ARS de Bretagne en interne, cette dernière a confié au CREAI de Bretagne la poursuite de cet état des lieux. Ainsi, l’étude visait à :
1. Identifier les points de blocages dans les parcours des jeunes de l’ASE à partir des représentations des différents acteurs;
2. Recenser les ressources prenant en charge ces publics en Bretagne ;
3. Recenser les instances de concertation et de coordination inter-institution formalisées ou non en Bretagne autour des problématiques des adolescents en difficulté ;
4. Identifier des expériences intéressantes hors Bretagne de coordination des acteurs autour des problématiques de ces publics ou de modalités d’intervention spécifiques dans des structures existantes ;
5. Formaliser des préconisations pour dépasser les points de blocage identifiés.

Les évolutions du cadre légal envisagées à court ou moyen terme sont prises en compte dans l’étude et plus
particulièrement :
– La stratégie nationale de santé et la réforme de la loi Santé
– La feuille de route de la protection de l’enfance établie dans le cadre de la réforme de la loi de
protection de l’enfance
– Les suites du rapport « Zéro sans solution » travaillées par la mission Desaulle

La définition suivante a été retenue dans le cadre de l’étude : « Enfants ou adolescents, confiés à l’ASE dans le cadre administratif ou judiciaire, présentant des troubles du comportement et /ou de la personnalité en lien ou non avec un handicap identifié et nécessitant une prise en charge spécialisée sur le plan de la gestion
quotidienne, de la scolarité et du soin
. »

Les modalités d’investigation

Volet 1 – Identifier les points de blocages dans les parcours des jeunes de l’ASE à partir des représentations
des différents acteurs

Volet 2 – « Cartographier » les ressources prenant en charge ces publics en Bretagne 

Volet 3 – Recenser les espaces et instances de collaboration inter-institution existantes en Bretagne autour
des problématiques des adolescents en difficulté.

Volet 4 – Identifier des expériences intéressantes hors Bretagne, en termes d’instances de concertation
inter-institutions ou de modalités d’intervention spécifiques proposées dans des structures existantes.

Volet 5 – Formaliser des préconisations et pistes d’action pour dépasser les points de blocage identifiés

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« N’avoir plus aucune solution d’accompagnement, pour une personne en situation de handicap dont le comportement est trop violemment instable ou le handicap trop lourd, et dont en conséquence « personne ne veut plus », c’est inadmissible et cela se produit » ( rapport Zéro sans solution, Denis Piveteau, 2014).

L’ensemble des acteurs impliqués dans l’accompagnement des adolescents à difficultés multiples signale des situations très difficiles pour lesquelles les modalités de prise en charge courantes ne sont pas adaptées, leurs besoins se situant à l’interface des dispositifs sociaux sanitaires et médicosociaux. Le parcours de vie de ces jeunes est le plus souvent très compliqué avec une superposition d’événements traumatiques graves ayant amené à un signalement et un placement précoce, de ruptures de prises en charge entrainant des placements multiples ayant pour origine des troubles de la conduite et du comportement, de ruptures de scolarité et d’échec scolaire… La majorité de ces jeunes bénéficie ou a bénéficié d’un suivi sur le plan psychiatrique et/ou a été hospitalisé en psychiatrie lors d’une crise. Ces adolescents sont des adolescents à difficultés multiples.

Ces situations d’adolescents à difficultés multiples imposent à l’ensemble des acteurs de travailler en pluridisciplinarité en « inter-dispositifs » et d’avoir des projets communs structurés d’organisation et de continuité d’accompagnement. Or, aujourd’hui, les réponses qui sont apportées à ces adolescents à difficultés multiples sont des réponses isolées, proposées dans l’urgence et au cas par cas.

L’ARS Midi-Pyrénées a souhaité qu’une démarche de concertation des acteurs à ce sujet soit conduite dans 3 départements : l’Aveyron, la Haute-Garonne, le Gers, afin d’aboutir à des pistes de travail opérationnelles pour faciliter la continuité du parcours de ces adolescents. Elle a demandé à la délégation ANCREAI Midi-Pyrénées de conduire cette démarche. Celle-ci a été réalisée au 3ième trimestre 2014 et au début de 2015, à partir des ressources du CREAI Aquitaine (pour le Gers) et du CREAIORS Languedoc-Roussillon (pour l’Aveyron et la Haute Garonne).

Rapport Aveyron

Rapport Haute Garonne

Rapport Gers

La question ou notion de violence en ITEP est évoquée souvent et prise en compte comme un postulat pour mettre en place une organisation ou des pratiques professionnelles d’intervention.

Pour autant, la question de la violence liée à une population ou encore à un type de dispositif mérite d’être encore explorée. Il ne s’agit pas ici de faire l’amalgame entre des expressions de violence et une population ou encore un type de prise en charge. Cela étant, il serait tout aussi vain et inconséquent de nier la réalité de ces manifestations et leurs spécificités tenant aux populations accueillies et modalités d’intervention. Autrement dit, étudier les expressions de violence en ITEP revient aussi à affiner les représentations sur l’institution «contenante» que constitue l’ITEP. Ainsi, la notion de contenance, utile aux accompagnements et prises en charge institutionnelles prendra corps dans des traductions de pratiques professionnelles et institutionnelles.

La méthodologie de l’étude s’appuie sur la participation des acteurs du dispositif ITEP de la région Languedoc Roussillon. Pour des raisons d’organisation concrète de la prise en charge et notamment de la continuité des accompagnements, cette étude mobilise principalement des Directions, cadres intermédiaires et cadres fonctionnels. En outre, la thématique des violences requiert une prise de recul et une mise à distance dans les réflexions, cet aspect a donc été pris en compte dans la constitution du groupe de travail.

Elle concerne les ITEP du dispositif régional ; sont compris dans ce travail les SESSAD d’ITEP, appréhendés comme une des modalités d’accompagnement.

Les objectifs principaux de l’étude sont : réaliser un diagnostic partagé sur la thématique des violences en ITEP ; identifier et analyser les principales réponses des institutions aux problématiques de violence des jeunes accueillis en ITEP, s’agissant des modalités de prévention ou de réponses à celles-ci ; repérer les «bonnes» pratiques ou pratiques innovantes qui peuvent être transposées, partagées voire mutualisées.

Cette étude doit également permettre de mieux visualiser la réalité des expressions violentes des jeunes accueillis en ITEP ; à cet égard un travail de déconstruction des représentations de chacun des acteurs est prévu. Notamment, il apparaît pertinent de tenter d’objectiver les situations de violences en ITEP de façon à faire la part entre les faits observables et les réalités perçues.

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La Délégation Territoriale  de l’ARS a sollicité le CREAI Rhône Alpes pour réaliser une étude départementale, quantitative et qualitative permettant de:

  • rechercher une définition commune et partagée du public bénéficiant d’une orientation en ITEP,
  • avoir une lisibilité sur la couverture géographique proposée par les établissements,
  • optimiser la pertinence des réponses apportées au public concerné,
  • engager des actions d’adaptation et d’amélioration de l’offre et des prestations fournies, au plus près des besoins repérés.

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